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Rappel - la propriété intellectuelle - crédits du forum

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MessageSujet: Rappel - la propriété intellectuelle - crédits du forum Sam 18 Juil - 1:07
Selon les définitions données par l'insee :

Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques a écrit:
La propriété intellectuelle regroupe la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.
[...]
La propriété littéraire et artistique s'attache avec le droit d'auteur à protéger les œuvres littéraires, créations musicales, graphiques, plastiques, créations de mode, etc. et les logiciels, ainsi qu'un certain nombre de « droits voisins » (concernant les artistes-interprètes, les entreprises de communication audiovisuelle, par exemple). Le droit d'auteur ne protège pas les idées ou les concepts. Le droit d'auteur s'acquiert sans formalités, du fait même de la création de l'œuvre (Article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle).

Sans aller chercher dans les détails techniques et autres considérations un peu barbantes, la propriété intellectuelle concerne également les textes produits par les membres du forum et les images bidouillées par eux pour les besoins de leurs avatars et signatures. Toute personne reprenant le contenu de ce forum sans en avoir fait publiquement la demande et se l'être vue acceptée se rendras coupable de plagiat. La politique de Forumactif est très claire à ce sujet : Le plagiat est formellement interdit et passible de sanctions.

Toute constatation de plagiat, que ce soit des gens d'ici copiant des textes d'ailleurs ou des gens d'ailleurs copiant des textes d'ici, sera passible de réclamations auprès des services de forumactif si les différents ne se règlent pas à l'amiable entre les intéressés (plagieur et plagié). Il en va de même avec les images retravaillées par les personnes, que ce soit ici ou ailleurs.

Dans la continuité, il me parait important de procéder maintenant à l’énoncé des crédits du forum.


  • Les codages sont l’œuvre de notre ancienne Janna, officiant aujourd'hui par l'intermédiaire du compte de l'invocateur suprême.
  • Le contexte est l'oeuvre de notre Emilia Leblanc, qui s'appuie sur le lore fourni par la société Riot Games pour leur jeu League of Legends.
  • Le règlement est mis au point par le staff dans son entier et rédigé par notre Sona Buvelle.
  • Les avatars et signatures sont la propriété de leurs créateurs, qu'ils soient commandés ou fait par les membres.
  • Les textes sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
  • Les images utilisées sont trouvées sur les sites de Zerochan, Deviantart, Tumblr ou autre site de recherche d'image trouvés par les membres.


Toute reproduction totale ou partielle détectée est passible de sanctions, à une échelle réduite, sur le forum ou la plateforme où la fraude auras été commise, ou encore d'où seront issus les éléments plagiés, et à une échelle plus importante par les membres de la société Forumactif. Merci de votre compréhension.


Une rose de Zyra petit coeur
Une rose de Fizz petit coeur


« By the power of Metal~ »
– Sona Buvelle

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